Questions/réponses fréquentes pour les psychologues dans la FPH

(MAJ du 10/11/17)

Dans la fonction publique, on distingue habituellement entre autorité hiérarchique et autorité fonctionnelle.

L’autorité hiérarchique, aussi nommée « autorité investie du pouvoir de nomination », détient les pouvoirs décisionnels et disciplinaires. Pour le psychologue comme pour tout agent n’appartenant pas au personnel de direction, il s’agit du directeur d’établissement.

L’autorité fonctionnelle, aussi nommée « supérieur hiérarchique direct », est dépositaire d’un pouvoir de coordination de l’activité des agents placés sous sa responsabilité, dans les limites correspondant à leur déontologie professionnelle. Elle rend les avis nécessaires aux décisions de l’autorité hiérarchique.

Dans le cas des psychologues :

Outre le lien hiérarchique avec le directeur d’établissement, le statut particulier des psychologues dans la FPH ne prévoit pas la désignation d’une autorité fonctionnelle ou d’un supérieur hiérarchique direct du psychologue (décret du 31 janvier 1991).

La circulaire DGOS du 30 avril 2012 rappelle à ce sujet que les cadres, cadres supérieurs de santé ou directeurs des soins ne peuvent assurer d’autorité sur les psychologues.

S’il est d’usage que le psychologue reconnaisse l’autorité fonctionnelle attribuée au chef de pôle (article L6146-1 du code de la santé publique), il est nécessaire de rappeler que cet usage demeure sans fondement juridique ni statutaire (cf. Jurisprudence de la CAA de Nancy du 22 juin 2006).

La position du SNP :

A défaut d’une autorité exercée exclusivement par le directeur d’établissement, le SNP soutient la délégation de l’autorité fonctionnelle des psychologues à un ou plusieurs psychologue(s) coordonnateur(s), désigné(s) conjointement par le directeur et une instance collégiale de la profession.

(MAJ du 10/11/17)

La notion d’évaluation repose sur des bases juridiques différentes dans le cas des fonctionnaires et dans celui des contractuels de la fonction publique hospitalière (FPH). Dans tous les cas, il s’agit d’une prérogative hiérarchique.

De ce fait, l’évaluation du psychologue ne peut légalement être réalisée par un médecin ou un cadre paramédical (cf. Jurisprudence de la CAA de Nancy du 22 juin 2006).

En effet, aucun texte juridique ne permet à ces corps de métier d’exercer une autorité hiérarchique sur le psychologue dans la FPH (cf. Qui est le supérieur hiérarchique du psychologue dans la FPH ?).

Psychologues fonctionnaires :

L’évaluation des fonctionnaires dans la FPH repose sur l’article 65 de la loi du 9 janvier 1986 qui prévoit que les notes et appréciations sont établies chaque année par « l’autorité investie du pouvoir de nomination [le directeur d’établissement] après avis du ou des supérieurs hiérarchiques directs ».

L’arrêté du 6 mai 1959 précise que le supérieur hiérarchique donne un avis écrit sur la qualification du psychologue dans cinq domaines : connaissances professionnelles, esprit de collaboration et sens du travail en équipe, esprit d’initiative et méthode dans le travail, comportement envers les hospitalisés et les familles, tenue et présentation.

Une expérimentation de l’entretien professionnel des fonctionnaires a été menée de 2011 à 2013 mais elle n’a pas donné lieu à une généralisation (article 65-1 de la loi du 9 janvier 1986). L’entretien d’évaluation n’est donc actuellement pas une obligation pour les fonctionnaires.

Psychologues contractuels :

L’évaluation des psychologues contractuels dans la FPH repose sur l’article 1-3 du décret du 6 février 1991 qui prévoit un entretien professionnel annuel conduit par le « supérieur hiérarchique direct » pour les agents en CDI ou en CDD de plus d’1 an.

L’entretien comporte notamment la définition d’objectifs et une évaluation des « résultats professionnels », une appréciation de la manière de servir, des acquis de l’expérience et des capacités d’encadrement. Il porte également sur les besoins de formation et les perspectives d’évolution professionnelle.

L’entretien professionnel donne lieu à un compte rendu écrit et il inclut une « appréciation générale exprimant la valeur professionnelle de l’agent ». Le compte rendu est communiqué à l’agent qui peut le compléter de ses observations avant de le retourner signé.

Les modalités d’organisation, les critères d’appréciation, les thèmes et le contenu du compte rendu de l’entretien professionnel sont établis par l’autorité investie du pouvoir de nomination [le directeur d’établissement] après avis du comité technique d’établissement.

La position du SNP :

Les circulaires DGOS des 30 avril et 13 novembre 2012 ont ouvert la possibilité d’expérimenter la participation des psychologues à leurs procédures d’évaluation en 2013 et 2014, mais elles n’ont donné lieu à aucune généralisation.

A défaut d’une évaluation par le directeur d’établissement, le SNP soutient la délégation de l’évaluation des psychologues à un ou plusieurs psychologue(s) coordonnateur(s), sur la base d’un support d’entretien annuel élaboré par une instance collégiale de la profession.

 
 

(MAJ du 25/05/121)

Le recrutement d’un fonctionnaire de la FPH (Fonction Publique Hospitalière) se fait par concours. Le concours sur titres de psychologue fait partie des concours externes qui s’adressent et sont ouverts à tout psychologue (master 2 ou diplôme équivalent reconnu) de nationalité française (article 3 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la FPH, https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F434). Il n’y a pas d’obligation d’ancienneté, et tout psychologue, interne (quel que soit son temps de travail ; à noter qu’il passe à temps plein s’il réussit le concours) ou externe à l’établissement, peut postuler.

Le concours sur titre est à différencier du concours réservé qui fait partie des concours internes qui s’adressent et sont ouverts uniquement aux agents déjà en poste dans l’établissement et qui peuvent justifier d’une certaine durée de services. Par exemple, le dispositif des concours sur la résorption de l’emploi précaire via la loi du 12 mars 2012 et le décret du 6 février 2013 relatifs à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, ont permis aux établissements de la FPH d’organiser des concours internes réservés aux agents contractuels qu’ils employaient jusqu’au 13/03/2018. Les critères pour se présenter à ce concours étaient spécifiques (conditions d’emploi précaires, 4 années d’ancienneté pour les agents employés en CDD…).

Dans la FPH sont mis au concours les emplois permanents à temps complet (circulaire N° DGOS/RHSS/2012/181 du 30 avril 2012 relative aux conditions d’exercice des psychologues au sein des établissements de la FPH) qui peuvent être des postes vacants non pourvus par des titulaires ou pourvus par des contractuels et dont les missions sont pérennes, ou encore des créations de postes à pourvoir.

Le responsable de l’établissement a le pouvoir d’ouvrir les concours et détermine le nombre de postes (articles 31 et 36 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986). Il est tenu d’assurer la publicité des postes vacants auprès des ARS (Agences Régionales de Santé).

Les avis de concours sont publiés dans les locaux de l’établissement organisateur, dans les locaux de l’ARS dont relève l’établissement, sur le site internet de l’ARS dont relève l’établissement, sur les sites internet de l’ensemble des ARS et dans la préfecture du département dans lequel se trouve l’établissement (article 11 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991).

Les candidats ont 1 mois pour postuler auprès de l’autorité qui a ouvert le recrutement à compter de la date de publication de l’avis, cachet de la poste faisant foi (idem).

Le concours comporte 2 épreuves : un dossier complété de toutes les pièces justificatives demandées, une épreuve orale sous la forme d’un entretien pour les candidats admissibles dont le dossier aura été retenu par le jury et destiné à apprécier les motivations et aptitudes (article 4 du décret n° 2010-1323 du 4 novembre 2010 portant modification de divers statuts particuliers de la FPH). Une épreuve adaptée pour les titulaires d’un doctorat est intégrée à l’épreuve orale (article 2 de l’arrêté du 1er août 2019 relatif aux modalités d’organisation de l’épreuve adaptée pour les titulaires d’un doctorat candidats au concours pour l’accès aux corps des psychologues de la FPH).

Le jury du concours est composé du directeur de l’établissement organisateur du concours ou son représentant, d’un membre représentant les personnels de direction choisi parmi ceux des établissements sanitaires ou médico-sociaux publics (dans le département ou la région) n’exerçant pas dans l’établissement organisateur, de 2 psychologues titulaires en fonctions (dans le département ou la région) n’exerçant pas dans l’établissement organisateur,        d’un praticien hospitalier en fonctions dans un établissement public de santé (du          département ou de la région), n’exerçant pas dans l’établissement organisateur (article 1 de l’arrêté du 26 août 1991 fixant la composition du jury des concours sur titres prévu à l’article 3 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991, modifié par l’article 1 de l’arrêté du 26 juin 2020).

2 listes sont établies par le jury (article 31 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986) :

  • Une liste principale par ordre de mérite des candidats admis au concours.
  • Une liste complémentaire par ordre de mérite des candidats, sous réserve de candidats retenus compétents, afin de permettre le remplacement des candidats inscrits sur la liste principale qui ne peuvent pas être nommés ou, éventuellement, de pourvoir des postes devenus vacants après le concours (départs en retraite, créations de poste, etc.) ; elle est valable pendant une durée maximum d’1 an et cesse automatiquement à la date d’ouverture du concours suivant.

Les nominations sont prononcées dans l’ordre d’inscription sur la liste principale puis dans l’ordre d’inscription sur la liste complémentaire.

Le jury est souverain de ses décisions et n’a pas à les justifier.

Toutefois, en cas d’irrégularités constatées quant aux conditions dans lesquelles se sont déroulées les épreuves, un recours peut être engagé en justice auprès du tribunal administratif.

Après l’admission au concours, l’agent est mis en stage pour une période d’1 an. Il bénéficie des mêmes droits (salaire, primes, etc.) que les titulaires lors de sa période de stagiairisation. La reprise d’ancienneté prend effet dès le 1er jour du stage, mais l’administration prend quelques mois pour réajuster le salaire, avec effet rétroactif.

C’est à l’issue de cette période de stagiairisation que l’agent est titularisé (article 9 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991).

Dans des cas exceptionnels (congés maladie, maternité et d’adoption, temps partiel…), la durée de stage peut être prolongée de maximum 1 an (articles 4 à 7 du décret n° 97-487 du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux agents stagiaires de la FPH).

(MAJ du 10/11/17)

L’article 25 septies de la loi du 13 juillet 1983 et le décret du 27 janvier 2017 définissent les règles dans lesquelles un agent public peut déroger au principe général de consacrer l’intégralité de son activité à son emploi public.

Les règles de cumul d’activités s’appliquent aux fonctionnaires comme aux contractuels. Elles ne s’appliquent pas au bénévolat ni à la production des œuvres de l’esprit, qui s’exercent librement.

Agents employés à 70% de temps ou moins :

Les agents employés à temps non complet de 70% ou moins (hors temps partiel) peuvent cumuler leur emploi public avec d’autres activités publiques, privées ou libérales. Ces agents doivent toutefois informer leur employeur public des autres activités exercées.

Agents employés à plus de 70% de temps :

Sous réserve d’obtenir préalablement une autorisation écrite de leur employeur public, les agents employés à plus de 70% de temps peuvent exercer d’autres activités en dehors de leurs heures de service.

Ils peuvent être autorisés à exercer une ou plusieurs activités accessoires (c’est-à-dire des activités représentant un relativement faible volume horaire) parmi lesquelles notamment :

– des activités d’« expertise et consultation »

– des activités d’« enseignement et formation »

Les autres activités accessoires susceptibles d’être autorisées sont les suivantes : activité à caractère sportif, culturel ou agricole, activité de conjoint collaborateur, aide à domicile d’un proche, travaux de faible importance, activité d’intérêt général, mission d’intérêt public, services à la personne et vente de biens fabriqués personnellement.

Les activités accessoires peuvent être exercées sous le régime prévu à l’article L. 133-6-8 du code de la sécurité sociale (régime micro-social). L’administration dispose d’un délai de 1 mois pour notifier sa décision. A l’expiration de ce délai, la demande est réputée refusée.

Les agents employés à plus de 70% de temps peuvent également être autorisés à créer ou reprendre une entreprise ou une activité libérale non accessoire pour une durée de 3  ans renouvelable 1 an. Cette autorisation est accordée pour une durée de trois ans et peut être renouvelée pour un an après dépôt d’une nouvelle demande d’autorisation, un mois au moins avant le terme de la première période.

A l’issue de cette période, ces agents doivent choisir entre leur emploi public et leur activité privée. Ils peuvent dans ce cadre bénéficier d’une autorisation de travail à temps partiel. La demande d’autorisation de cumul doit être adressée au directeur d’établissement au moins 3 mois avant le démarrage de l’activité non accessoire.

(MAJ du 16/02/18)

Dans le cadre de la réforme PPCR, l’article 5 du décret du 27 avril 2017 a introduit diverses conditions dans lesquelles le doctorat peut être valorisé dans le déroulement de carrière du psychologue.

Ces dispositions, insérées à l’article 8-1 du décret du 31 janvier 1991, prévoient une bonification de 2 ans d’ancienneté pour les psychologues « recrutés par la voie du concours sur titres » sous réserve d’avoir « présenté une épreuve adaptée ».

Or, les conditions d’organisation des concours sur titres définies à l’article 3 du même décret n’ont pas été modifiées en conséquence. De ce fait, la bonification d’ancienneté est en l’état inapplicable, puisque le législateur n’a pas prévu l’épreuve spécifique pour l’obtenir.

En outre, les conditions requises pour cette bonification ne précisent pas la façon dont elles s’appliqueraient aux psychologues titulaires du doctorat qui ont été reçu au concours antérieurement à la réforme PPCR, qui auraient obtenu leur doctorat postérieurement à leur recrutement par concours ou qui ont été recrutés par la voie d’un concours réservé.

D’autre part, les conditions de prise en compte des services accomplis durant la préparation du doctorat sont incompatibles avec les dispositions de l’article 10 du décret du 31 janvier 1991 qui prévoient que les expériences professionnelles du psychologue sont prises en compte en intégralité dans le calcul de son ancienneté.

La position du SNP :

Le SNP souhaite que les articles 3 et 8-1 du décret du 31 janvier 1991 soient modifiés de façon à rendre la bonification d’ancienneté applicable à l’ensemble des psychologues de la FPH titulaires d’un doctorat.

(MAJ du 07/06/18)

Dans le cadre de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, les dispositions relatives aux projets d’établissement ont été modifiées. L’article L6143-2 du Code de la santé publique prévoit désormais que, dans les établissements publics de santé, le projet d’établissement comporte un projet psychologique :

« Le projet d’établissement définit, notamment sur la base du projet médical, la politique générale de l’établissement […] Il comporte un projet de prise en charge des patients en cohérence avec le projet médical et le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, ainsi qu’un projet psychologique et un projet social […] »

En l’absence d’autre précision du législateur, il convient de souligner que le projet psychologique apparaît clairement différencié des autres volets du projet d’établissement.

De ce fait, le projet psychologique s’inscrit dans une articulation transversale avec les volets médical, paramédical, social et de prise en charge des patients du projet d’établissement.

La position du SNP

De même qu’il revient aux médecins et auxiliaires médicaux d’élaborer leurs projets respectifs, il revient naturellement aux psychologues d’élaborer et de proposer le projet de psychologie.

S’il apparaît d’abord nécessaire de souligner la position spécifique du projet psychologique au sein du projet d’établissement, nous soulignons tout autant la nécessité de concevoir ce projet dans une cohérence interdisciplinaire et institutionnelle fondée sur le dialogue et la concertation réciproque.

Dans un esprit de continuité avec les expérimentations issues de la circulaire DGOS du 30 avril 2012, nous préconisons une rédaction des projets psychologiques en 3 parties : clinique, formation et recherche, administrative.

Axe clinique : offre de soins, besoins de prise en charge, projets thérapeutiques, collaboration avec les autres professions dans la prise en charge des patients ;

Axe de formation – recherche : stages en psychologie, collaboration avec l’Université, activités de formation-information-recherche (FIR), besoins en formations, actions pédagogiques et d’information, projets de recherche ;

Axe administratif : structuration institutionnelle en collège, département, service ou unité de psychologie, positionnement dans le recrutement, l’élaboration des fiches de poste et l’évaluation annuelle des psychologues.

Sur le plan administratif, le SNP soutient la mise en place de psychologues coordonnateurs désignés conjointement par le directeur d’établissement et une instance collégiale de la profession.

(Mise à jour du 30/06/18)

Contrairement aux psychologues fonctionnaires titulaires et stagiaires qui relèvent d’un statut défini par le décret du 31 janvier 1991, les psychologues contractuels voient leur rémunération définie par leur contrat de travail dans les conditions prévues par le décret du 6 février 1991.

De ce fait, sauf dans le cas où le contrat est explicitement aligné sur la grille indiciaire du décret du 31 janvier 1991, la rémunération du psychologue contractuel peut différer de celle du psychologue fonctionnaire.

Dans la mesure où le psychologue contractuel ne perçoit pas la prime de service (équivalente à un treizième mois), sa rémunération totale est généralement inférieure à celle du psychologue fonctionnaire. Néanmoins, il est aussi possible dans certains cas de négocier une rémunération supérieure à celle du psychologue fonctionnaire.

Lors de la nomination en stage, l’ancienneté du candidat admis au concours est entièrement recalculée afin de définir son échelon dans la grille indiciaire des psychologues de la FPH. La rémunération n’est alors plus définie en fonction d’une négociation individuelle, mais par l’attribution d’un échelon prédéfini et calculé par ancienneté.

L’article 10 du décret du 31 janvier 1991 prévoit que les expériences professionnelles acquises en tant que psychologue sont reprises en intégralité dans le calcul de son ancienneté. Le calcul est basé sur la durée totale des expériences accomplies, quel que soit le statut ou le secteur d’exercice.

Par conséquent, sauf dans le cas où le psychologue contractuel a négocié une rémunération nettement plus élevée que celle du psychologue fonctionnaire, l’admission au concours correspond à une amélioration de ses conditions de rémunération.

 

 

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